Mentions Légales

I. Propriétaire & Éditeur du Site Internet

Le Site Internet www.infinitostudio.fr est la propriété de l’entreprise Infinito Studio, HETUIN EIRL, au capital de 5.000,00 euros, domiciliée à Sin-le-Noble (59450), immatriculée au Répertoire des Métiers du Nord – Pas-de-Calais de Lille sous le n° 827 788 274 RM 59, code APE 7420Z, représentée par Mr HETUIN Christophe en qualité de gérant.

L’édition du Site internet, à savoir, la création, le design et les publications, est assurée par Mr HETUIN Christophe en qualité de responsable web et de publication.

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II. Hébergeur du Site Internet

Le Site Internet est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, située au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – www.ovh.com

III. Propriété Intellectuelle & Droit d’Auteur

L’Éditeur du Site Internet est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments composants le Site Internet, y compris sa charte graphique, son arborescence, ses interfaces de navigation, ses bases de données, newsletters, etc.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de L’Éditeur du Site Internet, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, et/ou un transfert sur un autre site Internet de tout élément ou donnée composant ce Site Internet.

Toute reproduction des marques, logos, PHOTOGRAPHIES & VIDEOS, figurant sur le Site Internet, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de L’Éditeur du Site Internet, est strictement interdite.

Les PHOTOGRAPHIES & VIDEOS, sont la propriété de Mr HETUIN Christophe en sa qualité de Photographe et Auteur, elles sont soumises au droit et à la protection de son Auteur.

X. Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.